Comment assurer vos véhicules professionnels ?

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Comme tout véhicule terrestre à moteur, les véhicules professionnels sont soumis à l’obligation d’assurance. Souvent plus utilisés, plus coûteux, plus spécifiques, et même parfois indispensables à l’activité de votre entreprise, les véhicules professionnels nécessitent d’apporter un soin particulier à leur couverture assurantielle. Voyons donc ensemble comment mieux les assurer. 

L’obligation légale d’assurance au tiers

Comme pour n’importe quel autre véhicule, vous devez souscrire pour votre véhicule professionnel à une assurance dite « au tiers » c’est-à-dire une assurance de responsabilité civile destinée à couvrir les dommages corporels ou matériels que votre véhicule peut causer aux tiers

C’est la couverture minimale de base pour un véhicule à moteur, elle ne couvre pas les dommages que vous pourriez occasionner à votre véhicule. C’est donc souvent une couverture insuffisante si votre véhicule est neuf ou a de la valeur.

Cette assurance au tiers ne couvre pas non plus les dommages corporels que pourrait subir le conducteur en ayant un accident seul ou en cas de tiers non identifié. Cela peut être le cas si votre voiture percute un arbre ou si vous entrez en collision avec un animal. Il est donc souvent conseillé de compléter votre couverture avec une garantie dommages corporels. 

Les véhicules à assurer

L’obligation d’assurance s’entend pour tout véhicule automoteur, destiné à circuler sur le sol et qui peut être actionné par une force mécanique sans être lié à une voie ferrée, ainsi que toute remorque, même non attelée.

Il s’agit donc des voitures (y compris les voitures sans permis), des véhicules utilitaires, des camions, des motos ou scooters à 2 ou 3 roues, des mini-motos (même non-homologuées), des quads, des engins de chantier, des tondeuses autoportées munies d’un siège, des remorques et des semi-remorques, des EDP (engins de déplacements personnels) comme les hoverboards, trottinettes électriques ou gyropodes. 

Les garanties complémentaires

En fonction de l’usage et du véhicule, certaines garanties complémentaires peuvent s’avérer essentielles :

  • Les garanties vol, vol de marchandises, incendie, collision vous permettent de vous prémunir des conséquences dramatiques liées à la destruction ou l’indisponibilité de votre véhicule.
  • Les garanties couvrant les objets que vous transportez lorsqu’il s’agit de marchandises de valeur, de matériel professionnel etc… peuvent être intéressantes. 
  • Les garanties couvrant les aménagements (porte-vitres, rayonnages…) que peuvent comporter votre utilitaire sont importantes en cas de transport de produits fragiles.

Le « contrat de mission »

Dans le cas où vos salariés utilisent ponctuellement leur véhicule personnel pour un déplacement professionnel, quelques précisions s’imposent car en cas d’accident, l’assurance du salarié peut refuser de prendre en charge le sinistre, au motif que seuls les déplacements privés ou les trajets sont couverts.  

En tant qu’employeur, vous serez alors tenu pour responsable de votre salarié en mission pour le compte de l’entreprise et votre responsabilité professionnelle sera engagée, à la fois vis-à-vis des tiers et des dommages subis par le véhicule personnel de votre collaborateur. Mais votre responsabilité entreprise se révèlera inadaptée pour payer le coût du sinistre. 

Pour éviter une telle situation, vous pouvez souscrire un « contrat de mission », dont le coût est généralement proportionnel au nombre de km parcourus par an par l’ensemble des salariés concernés. Vous êtes alors couverts lors des déplacements professionnels effectués occasionnellement au moyen de véhicules personnels (scooter, voiture, moto…) et protégés en cas d'accident.

Chez Poe-ma, nous sommes experts de l’assurance de véhicules professionnels. Contactez-nous pour échanger sur vos véhicules, vos habitudes et vos usages. Nous saurons vous accompagner vers l’assurance la mieux adaptée à votre profil.